Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCA LES VIGNERONS DU PIC
/
BALADES EN BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALADES EN BIO
SCA LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
4451221
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
BALADES EN BIO de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque BALADES EN BIO

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALADES EN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN CODACCIONI domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France.

La marque BALADES EN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADES EN BIO arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , LE SENTIER , DELRANQ , PLAN DE LUCIE , ROUQUET'S , DOMAINE DES EMBRUSCALLES


SCA LES VIGNERONS DU PIC - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France


Monsieur ALAIN CODACCIONI - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.